L'ASSURANCE VIE POUR LES EXPATRIES ET LES NON-RESIDENTS

Pouvez vous vous présenter en quelques mots :

Le Groupe Equatus est une société de conseil en gestion de patrimoine et de courtage d’assurance agréé dans l’ensemble des pays de l’Union Européenne conformément à la réglementation européenne (Directive 2002/92/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 décembre 2002 sur l'intermédiation). Nous sommes des spécialistes de la gestion de patrimoine dont le but est de répondre aux problématiques patrimoniales de chaque client.

Nous sommes également Conseil Economique à Luxembourg sous le numéro Ministériel. Notre objectif est donc de toujours trouver la réponse au réel besoin du client en conformité avec les différentes législations.

Pourquoi le Luxembourg ?

Au cours des quarante dernières années, le Luxembourg, membre fondateur de l’Union européenne, a acquis une stature et une maturité qui en font aujourd‘hui le plus grand centre de gestion de patrimoine de la zone euro. Il occupe aussi la première place européenne en matière de fonds d’investissement devant la France.

Le Luxembourg a toujours été fier de sa capacité d‘adaptation rapide aux évolutions réglementaires et aux besoins du marché, tout en garantissant un degré élevé de sécurité et de protection grâce aux deux organismes de réglementation luxembourgeois réputés pour leurs savoir-faire et leur efficacité : le Commissariat Aux Assurances (CAA) et la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF).

Les contrats d‘assurance-vie et de capitalisation luxembourgeois représentent un outil de gestion patrimoniale et de planification successorale incontournable pour une clientèle mobile ou fortunée. Au-delà de l‘accès à une gestion sur-mesure, c‘est l‘accès à un très large panel d‘actifs réglementés, c‘est aussi l‘accès à de nombreuses devises majeures ou encore la possibilité de souscrire en numéraire ou par apport de titres.

Le Luxembourg possède un véritable savoir-faire reconnu dans le domaine de l‘assurance-vie dédiée à une clientèle mobile ou fortunée.

Quels est l’intérêt pour un expatrié de souscrire un contrat d’assurance vie lorsqu’il ne réside pas en France ?Un contrat d’assurance vie, outre les avantages qu’il procure par sa souplesse, la transparence de la gestion, ses coûts (souvent bien moindre que beaucoup d’autres placements), les avantages fiscaux qui y sont liés etc., permet de préparer l’avenir afin de pouvoir réaliser ses objectifs futurs (retraite, achat d’un bien immobilier, succession, etc.) tout en bénéficiant d’une fiscalité particulièrement avantageuse. De plus il convient de savoir que la fiscalité sur les plus values tient toujours compte de la date d’ouverture du contrat, d’où l’importance de prendre date en souscrivant le plus tôt possible.

Par exemple un expatrié français qui souscrit un contrat d’assurance vie lors de son expatriation via votre intermédiaire sera t il conforme à la législation française lorsqu’il rentrera en France d’ici quelques années ?Oui bien sûr. En effet la Directive européenne sur l’intermédiation en assurance qui est entré en vigueur en janvier 2005 prévoit cela.Un français expatrié qui souscrit un contrat en Libre Prestation de Service (LPS) a le choix pour son contrat entre le droit de son pays de résidence actuel OU le droit français. Dans tous les cas sont contrat sera conforme à la réglementation et reconnu par l’administration fiscale française lors de son retour en France, tout en gardant son antériorité fiscale (date de souscription).

Si avant de rentrer en France, l’expatrié français est amené à s’établir dans un autre pays, le contrat s’adaptera automatiquement à la législation de son nouveau pays de résidence. A ce jour seul les compagnies d’assurance luxembourgeoise ont la technicité pour pouvoir répondre aux exigences fiscales de tous les pays européens et adapter ainsi le contrat en fonction des déplacements du client. Il convient de rappeler que si aujourd’hui il y a une harmonisation juridique européenne sur les contrats, il n’en est pas de même pour la fiscalité d’où la nécessité de se tourner vers des produits gérés par des compagnies d’assurance qui pourront répondre à toutes les problématiques futures du client.Quels sont les différents types de contrats les plus sollicités par les expatriés ?

Ce sont les contrats Multi Supports, Multi gestion et Multi devises qui ont la faveur des clients car ils peuvent évoluer en fonction de nombreux critères et toujours coller à l’évolution des marchés financiers. Ces contrats sont totalement identiques aux contrats que proposent les compagnies françaises, avec qui nous travaillons également.

Il convient de rappeler que chaque solution étant unique nous nous devons dans nos conseils et notre approche être en phase avec a personnalité et les besoins patrimoniaux de chaque client. Nous offrons donc des solutions clés en main. Il convient donc que le client puisse nous exposer ses attentes, ses souhaits en nous communiquant le maximum d’information sur lui-même afin d’avoir une connaissance approfondie de son patrimoine global. A partir de quel investissement un client fait il appel à vos services ?

Chaque client étant particuliers avec des besoins qui lui sont propres, nous répondons et étudions toutes les demandes. Chaque client a droit à un conseil pertinent et correspondant à ses attentes. Généralement les compagnies luxembourgeoises permettent d’accéder à leur solution à partir de + ou – 50.000 €.

Comment sélectionnez-vous les compagnies avec lesquels vous travaillez ?

De nombreux critères entrent en ligne de compte tel que la réputation de la Compagnie sur le marché, la qualité de son back office, son ouverture sur le marché, la qualité de leurs services financiers et juridiques, le nombre de fonds éligibles au sein du contrat etc. Les compagnies d’assurance que nous avons sélectionnés ont toutes été auditionnées et répondent à nos critères d’exigence en terme de renommées, de track record, de savoir faire connu et reconnu.Préconisez-vous plutôt telle ou telle Compagnie?

En tant qu’agrégateur de compétence nous nous intéressons d’abord au cahier des charges du client. Un courtier conseil en gestion de patrimoine indépendant représente les intérêts de ses clients en premier lieu. Nous sommes donc redevable des intérêts de nos clients l’égard des compagnies et nous défendons le client à l’égard des compagnies tant que le contrat est en vigueur. Selon le cahier des charges du client, son ou ses objectifs patrimoniaux, les informations qu’ils nous communiquent, nous sélectionnons une ou plusieurs compagnies. Chaque solution est présenté au client avec ses avantages et inconvénients et c’est le client qui choisit en dernier lieu la compagnie qu’il souhaite par rapport à tous les critères objectifs présentés.

Pour rappel la réglementation européenne sur l’assurance vie nécessite de pouvoir prouver via un rapport de mission pourquoi telle ou telle compagnie a été présentée et pourquoi le client a retenu celle-ci plutôt qu’une autre.

Il convient donc pour chaque client de nous rencontrer ou de nous contacter par mail ou téléphone afin de pouvoir étudier leur demande, leur spécificité patrimoniale, leur objectif afin de pouvoir mettre en place la solution la plus adéquate et la plus pertinente.

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